Notre fonctionnement

 

Comment fonctionne notre Communauté de Communes ?

» Le Conseil Communautaire
» La Présidence et le Bureau
» Les commissions

Le Conseil Communautaire

C’est l’instance politique qui décide sur les propositions émises par le bureau et issues du travail de chacune des 7 commissions. Chaque commission est présidée par un (e) vice-président (e).

 

Il est composé de 49 délégués. Ces délégués ont été élus au sein de chaque conseil municipal des 17 communes adhérentes. Actuellement, la répartition par communes est la suivante : 

 

Armentières-sur-Avre -  2 délégués Bâlines - 2 délégués Bourth - 4 délégués Breux-sur-Avre - 2 délégués Chennebrun - 2 délégués Courteilles - 2 délégués Gournay le Guérin - 2 délégués Les Barils - 2 délégués Mandres - 2 délégués

Montigny-sur-Avre - 2 délégués Piseux - 3 délégués Pullay - 2 délégués Rueil la Gadelière - 2 délégués Saint-Christophe-sur-Avre - 2 délégués Saint Victor-sur-Avre - 2 délégués Tillières-sur-Avre - 4 délégués Verneuil-sur-Avre -  12 délégués

 

Le conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre et chaque séance a lieu dans une des 17 communes.

Un procès verbal synthétise les délibérations prises dans le respect total de la volonté des communes et de la démocratie. 
Les délibérations sont téléchargeables via notre rubrique Téléchargements.

La Présidence et le Bureau

Le président, les 7 vice-présidents et les membres du bureau sont élus par le conseil communautaire.

Les 17 communes ont au moins un représentant au bureau.

Le bureau se réunit au minimum avant chaque conseil communautaire au siège de la Communauté de Communes.

Les commissions

	Aménagement de l’Espace / Tourisme / S.P.A.NC	présidée par Bruno LEROY
	Développement Economique	présidée par Michel FRANCOIS
	Déchets Ménagers	présidée par Jean Pierre CHARPENTIER
	Voirie	présidée par Alain PETITBON
	Transports Scolaires	présidée par Jean Etienne MOREL
	Action sociale et éducative	présidée par Nouda DAVESNE
	Communication	présidée par Hubert PRIVE
	Gestion de la Communauté de Communes / Finances	présidée par Philippe MARIE